Collaborateurs et logistique en Italie : quand une société étrangère risque un établissement stable

De nombreuses entreprises étrangères abordent le marché italien sans ouvrir de succursale : un commercial qui suit les clients, un agent, quelques salariés en télétravail, un entrepôt confié à un prestataire logistique. C’est une manière prudente de démarrer, mais chacune de ces présences pose une question précise : la société étrangère risque-t-elle un établissement stable en Italie ? Si la réponse est oui, une partie de son bénéfice devient imposable en Italie et ses obligations de TVA changent aussi.

Dans cette étude de cas (noms et chiffres sont fictifs, mais la situation est courante), nous suivons une société suisse et une société de Dubaï qui opèrent en Italie avec des collaborateurs et une logistique. Nous examinons la gestion des commandes, les contacts commerciaux, le personnel et la disposition des locaux, en séparant deux analyses souvent confondues : celle des impôts directs et celle de la TVA.

En bref

  • En matière d’impôts directs, l’établissement stable s’apprécie selon l’article 162 du TUIR (code italien des impôts sur le revenu) et selon la convention fiscale applicable, si elle est plus favorable.
  • En matière de TVA, la notion est autonome : il faut une structure permanente dotée de moyens humains et techniques propres (article 11 du règlement UE 282/2011).
  • Un collaborateur qui négocie et conclut les commandes en Italie peut créer un établissement stable même sans bureau.
  • Un entrepôt géré par un tiers pour le seul stockage et la livraison est en principe une activité auxiliaire ; il devient risqué si le personnel de l’entreprise y travaille ou s’il remplit des fonctions essentielles.
  • Pour une société de Dubaï dirigée depuis l’Italie, il faut aussi vérifier le risque de résidence fiscale en Italie.

Le cas : une société suisse avec collaborateurs et entrepôt en Italie

Alfa SA a son siège à Lugano et fabrique des composants pour machines agroalimentaires. Elle vend surtout à des entreprises italiennes et, pour mieux les servir, a progressivement mis en place cette présence en Italie :

  • un responsable commercial salarié d’Alfa, domicilié à Bergame, qui télétravaille quatre jours sur cinq, rend visite aux clients, convient des prix et remises dans la limite d’un tarif et saisit les commandes dans l’ERP suisse, où elles sont confirmées automatiquement ;
  • un technicien, également salarié, chargé des installations et du service après-vente ;
  • un agent multicarte dans le centre de l’Italie, qui apporte des clients et transmet les demandes de devis ;
  • une zone réservée dans l’entrepôt d’un prestataire logistique près de Novare, où le technicien configure et teste les composants avant livraison ;
  • une salle de réunion dans un espace de coworking à Milan, réservée à l’heure pour rencontrer les clients.

Les factures partent de Suisse et l’administrateur ne se rend jamais en Italie. Le dirigeant est convaincu que, sans bureau italien, Alfa n’a rien à déclarer en Italie en dehors de la TVA sur les marchandises. Est-ce vraiment le cas ?

Deux analyses distinctes : impôts directs et TVA

Le mot est le même, les règles non. En matière d’impôts directs, l’établissement stable permet de savoir si l’Italie peut imposer une partie du bénéfice de l’entreprise étrangère : la définition figure à l’article 162 du TUIR, inspiré de l’article 5 du Modèle OCDE, et une convention fiscale prévaut lorsqu’elle est plus favorable au contribuable (article 169 du TUIR).

En matière de TVA, l’établissement stable sert à déterminer le lieu de l’opération et la personne redevable de la taxe. La définition figure à l’article 11 du règlement d’exécution UE 282/2011 et a été construite par la Cour de justice de l’Union européenne indépendamment des conventions fiscales. Les deux analyses peuvent aboutir au même résultat, mais pas toujours : elles doivent donc être menées séparément.

Télétravail et établissement stable en Italie : bureau à domicile avec ordinateur et documents

Les quatre domaines à examiner

Gestion des commandes

C’est souvent l’élément décisif. Il faut savoir qui reçoit les commandes en Italie, qui fixe prix et conditions, et si le siège étranger les contrôle réellement ou se contente de les entériner. Une commande que le collaborateur italien conclut avec le client et que l’ERP étranger confirme sans véritable vérification est, en substance, un contrat conclu en Italie.

Contacts commerciaux et agents

Prospecter, présenter des produits et recueillir des demandes de devis ne crée pas en soi un établissement stable. Le risque apparaît lorsque la personne qui agit en Italie joue habituellement le rôle principal menant à la conclusion des contrats. L’indépendance compte aussi : un agent qui a plusieurs mandants, sa propre organisation et son propre risque d’entreprise est normalement indépendant ; celui qui travaille exclusivement ou presque exclusivement pour une entreprise, ou pour des entreprises étroitement liées, ne l’est pas.

Personnel en Italie

Salariés, collaborateurs réguliers et dirigeants présents en Italie sont le premier indice examiné par l’administration fiscale. La mise à jour des Commentaires de l’OCDE publiée le 19 novembre 2025 a précisé les critères du télétravail : si une personne travaille depuis son domicile dans un autre État moins de 50 % de son temps de travail sur une période de 12 mois, ce domicile n’est en principe pas une installation d’affaires de l’entreprise ; au-delà, il faut vérifier s’il existe une raison commerciale, par exemple rencontrer des clients ou fournisseurs locaux. La simple commodité du salarié n’est pas une raison commerciale.

Disposition des locaux

Une installation fixe d’affaires n’exige pas un bail au nom de l’entreprise : il suffit qu’un lieu soit durablement à sa disposition. Une zone réservée dans un entrepôt, un bureau utilisé régulièrement chez un client ou le domicile d’un salarié peuvent remplir cette condition. Une salle réservée à l’heure dans un coworking et utilisée occasionnellement, en général non.

Impôts directs : comment lire l’article 162 du TUIR

Installation fixe d’affaires et activités auxiliaires

L’article 162 du TUIR définit l’établissement stable comme une installation fixe d’affaires par l’intermédiaire de laquelle l’entreprise étrangère exerce tout ou partie de son activité en Italie. Le paragraphe 4 exclut certaines situations, dont l’usage d’installations aux seules fins de stockage, d’exposition ou de livraison de marchandises de l’entreprise, mais depuis la loi de finances 2018 (loi 205/2017) l’exclusion ne vaut que si l’activité a un caractère préparatoire ou auxiliaire. Un entrepôt au cœur du modèle économique, ou dans lequel le produit est travaillé, peut sortir de l’exclusion.

Le paragraphe 5 ajoute une règle anti-fragmentation : on ne peut pas répartir des fonctions complémentaires entre plusieurs sites, ou entre entreprises étroitement liées, pour faire paraître chacune d’elles auxiliaire.

L’agent qui agit pour le compte de l’entreprise

Même sans installation fixe, le paragraphe 6 considère comme établissement stable la personne qui, en Italie et pour le compte de l’entreprise étrangère, conclut habituellement des contrats ou joue habituellement le rôle principal menant à leur conclusion, lorsque ces contrats sont ensuite conclus sans modification importante par l’entreprise. Aucune procuration formelle n’est nécessaire : seul compte le rôle effectif. Dans la célèbre affaire Philip Morris de 2002, la Cour de cassation italienne a déjà accordé du poids à la participation réelle aux négociations plutôt qu’aux pouvoirs sur le papier.

Le rôle de la convention avec la Suisse

La convention entre l’Italie et la Suisse de 1976, comme celle conclue avec les Émirats arabes unis en 1995, reprend la rédaction de l’article 5 du Modèle OCDE antérieure au projet BEPS : pour l’agent dépendant, elle exige en substance le pouvoir de conclure des contrats au nom de l’entreprise, exercé habituellement. Si la convention est plus favorable que le TUIR, elle prévaut, mais il faut vérifier la version en vigueur pour l’année concernée. Un redressement fondé sur un bureau de fait ou sur un collaborateur qui conclut les commandes reste en tout cas possible au regard de la convention.

TVA : quand existe-t-il un établissement stable ?

Moyens humains et techniques propres

En matière de TVA, l’établissement stable est une structure présentant un degré suffisant de permanence et des moyens humains et techniques permettant de recevoir et d’utiliser des services (établissement stable « passif ») ou de réaliser les opérations de l’entreprise (établissement stable « actif »). Le seul fait de disposer d’un numéro de TVA italien ne suffit pas (article 11, paragraphe 3, du règlement 282/2011) : une société étrangère peut donc être identifiée en Italie, directement ou par l’intermédiaire d’un représentant fiscal, sans y avoir d’établissement stable.

Ce que dit la Cour de justice de l’UE

La Cour a précisé à plusieurs reprises les contours de la notion. Avec les arrêts Welmory (C-605/12, 2014) et Dong Yang (C-547/18, 2020), elle a jugé qu’une filiale ou un prestataire ne devient pas automatiquement l’établissement stable du donneur d’ordre étranger. Avec Titanium (C-931/19, 2021), elle a exclu qu’un immeuble loué sans personnel propre constitue un établissement stable. Avec Berlin Chemie (C-333/20, 2022), elle a rappelé que les moyens d’une autre société ne comptent que s’ils sont à la disposition de l’entreprise comme s’ils étaient les siens, et que des activités de promotion qui ne participent pas à la vente ne suffisent pas.

Pourquoi la différence compte en pratique

Si Alfa n’a pas d’établissement stable au sens de la TVA, ses ventes à des entreprises italiennes de biens déjà situés en Italie relèvent de l’autoliquidation : c’est le client italien qui acquitte la taxe (article 17, alinéa 2, du DPR 633/1972), même si Alfa dispose d’un numéro de TVA italien pour gérer importations et entrepôt. Si, au contraire, l’établissement stable existe et participe aux ventes, c’est lui qui facture avec TVA italienne, tient les registres et reçoit des factures avec TVA pour les services achetés en Italie, comme la logistique et les commissions.

La comparaison dans le cas d’Alfa

En appliquant les deux analyses aux éléments du cas, on obtient ce tableau :

ÉlémentImpôts directsTVA
Responsable commercial qui convient des prix et saisit des commandes confirmées automatiquementRisque élevé : agent jouant le rôle principal dans la conclusion des contrats, sans modification importanteMoyen humain permanent qui participe aux ventes : indice fort
Télétravail quatre jours sur cinq, avec visites aux clientsPlus de 50 % du temps et une raison commerciale : le domicile peut être une installation fixeRenforce la permanence de la structure en Italie
Zone réservée dans l’entrepôt avec configuration et testsPas seulement stockage ou livraison : l’exclusion des activités auxiliaires est douteuseMoyen technique à disposition, utilisé par le personnel propre
Agent multicarte qui apporte des clientsEn principe agent indépendant : risque faiblePas un moyen propre d’Alfa
Salle de réunion réservée à l’heurePas de disposition durableSans incidence

Pour Alfa, le risque est élevé sur les deux plans, mais pour des raisons différentes. En impôts directs, ce sont surtout le rôle du responsable commercial et la zone de l’entrepôt qui pèsent ; en TVA, c’est l’ensemble du personnel et des équipements utilisés durablement en Italie pour les ventes. Un établissement stable non déclaré entraîne l’IRES et l’IRAP sur le bénéfice attribuable, des pénalités pour défaut de déclaration et, au-delà de certains seuils, un risque pénal.

Les deux résultats peuvent aussi diverger. Un agent dépendant qui conclut des contrats depuis son domicile, sans équipements de l’entreprise, peut suffire pour un établissement stable en impôts directs mais pas pour une structure au sens de la TVA. À l’inverse, l’entrepôt d’un prestataire tiers, sans personnel de l’entreprise, ne crée en principe d’établissement stable ni en impôts directs ni en TVA, mais impose quand même une identification à la TVA en Italie pour les ventes de biens qui s’y trouvent, comme nous l’avons vu dans le cas d’une société étrangère avec entrepôt en Italie et OSS.

La variante Dubaï : une FZ-LLC dirigée depuis l’Italie

Beta FZ-LLC est constituée dans une zone franche de Dubaï et vend des cosmétiques en ligne à des consommateurs européens. Son fondateur vit la plus grande partie de l’année en Italie ; deux collaborateurs italiens indépendants travaillent uniquement pour Beta, gèrent le service client, valident les retours et passent les commandes de réapprovisionnement ; la marchandise est stockée dans un entrepôt e-commerce en Lombardie.

  • Établissement stable : les collaborateurs travaillent en exclusivité et décident des commandes et des retours ; ils peuvent difficilement être qualifiés d’agents indépendants. L’entrepôt est le cœur de la logistique de vente, pas un simple dépôt accessoire.
  • Résidence de la société : c’est le risque principal. Depuis les modifications du décret législatif 209/2023, l’article 73 du TUIR considère comme résidente en Italie la société qui, pendant la majeure partie de l’exercice, y a son siège statutaire, son siège de direction effective ou sa gestion courante à titre principal. Si les décisions stratégiques et la gestion quotidienne partent d’Italie, toute la société peut être considérée comme italienne, et pas seulement un établissement stable. Nous en parlons dans notre guide sur l’établissement stable occulte en Italie.
  • Convention Italie-Émirats : elle tranche les cas de double résidence selon le siège de direction effective et ne protège donc pas une société dirigée de fait depuis l’Italie.
  • Associé italien : si le fondateur est résident en Italie, il faut aussi examiner le régime des sociétés étrangères contrôlées (article 167 du TUIR), en tenant compte de l’impôt sur les sociétés émirien introduit en 2023.
  • TVA : les ventes depuis l’entrepôt italien exigent de toute façon une identification à la TVA en Italie, qui passe en principe par un représentant fiscal pour une entreprise hors UE.

Établissement stable en Italie : les questions préliminaires

Avant d’installer des personnes ou des marchandises en Italie, ou lorsque la présence existe déjà, il est utile de répondre par écrit à ces questions :

  • Qui, en Italie, négocie prix, remises et conditions avec les clients ?
  • Les commandes recueillies en Italie sont-elles réellement vérifiées à l’étranger ou confirmées automatiquement ?
  • Les collaborateurs italiens travaillent-ils uniquement pour notre entreprise ou notre groupe ?
  • Combien de jours travaillent-ils à domicile ou chez les clients, et pour quelle raison commerciale ?
  • Disposons-nous durablement en Italie de bureaux, de zones d’entrepôt, d’équipements ou de véhicules ?
  • L’entrepôt se limite-t-il au stockage et à la livraison, ou y effectue-t-on aussi transformations, assemblages, tests ou maintenance ?
  • Existe-t-il en Italie des sociétés du groupe aux fonctions complémentaires des nôtres ?
  • Où se réunissent les administrateurs et où sont prises les décisions importantes ?
  • Les factures des prestataires italiens sont-elles adressées au siège étranger ou à une structure italienne ?
  • Contrats, procurations et e-mails décrivent-ils les rôles de manière cohérente avec la réalité ?

Comment réduire le risque ou régulariser

Il n’existe pas de solution unique : le choix dépend de la croissance attendue de l’activité italienne. Les voies les plus courantes sont les suivantes :

  • réaligner rôles et pouvoirs : validation effective des commandes au siège étranger, tarifs et conditions fixés hors d’Italie, contrats avec des agents réellement indépendants ;
  • limiter l’entrepôt à la logistique : stockage et livraison confiés à un prestataire tiers, sans zones réservées gérées par le personnel propre ;
  • ouvrir un bureau de représentation lorsque l’activité en Italie est réellement limitée à la promotion ou au soutien ;
  • déclarer un établissement stable, avec code fiscal, numéro de TVA et comptabilité italiens, lorsque la présence est substantielle : l’impôt est payé sur le bénéfice attribuable, mais on évite redressements et pénalités ;
  • créer une société italienne du groupe rémunérée à des conditions de pleine concurrence, avec une politique de prix de transfert documentée.

Si la présence existe depuis plusieurs années, mieux vaut examiner le passé avant de la modifier : une réorganisation n’efface pas les exercices encore contrôlables. Pour un cas proche, avec un immeuble à la place des collaborateurs, voir notre étude de cas immeuble en Italie et établissement stable ; si vous envisagez une structure en Suisse, notre guide pour créer une société en Suisse peut aussi être utile.

Questions fréquentes

Un salarié en télétravail en Italie crée-t-il un établissement stable ?

Pas nécessairement. Selon les Commentaires de l’OCDE mis à jour en 2025, en dessous de 50 % du temps de travail sur 12 mois, le domicile n’est en principe pas une installation d’affaires de l’entreprise. Au-delà, il faut une raison commerciale, comme le suivi de clients locaux, et le rôle du salarié dans la conclusion des contrats doit toujours être vérifié.

Un agent commercial italien crée-t-il un établissement stable ?

S’il est indépendant et agit dans le cadre ordinaire de son activité, en règle générale non. Le risque apparaît s’il travaille exclusivement ou presque exclusivement pour l’entreprise étrangère et conclut habituellement les contrats, ou y joue le rôle principal, sans que l’entreprise les modifie de façon importante.

Un entrepôt logistique en Italie est-il un établissement stable ?

Un entrepôt géré par un tiers pour le seul stockage et la livraison de marchandises relève normalement des activités auxiliaires. L’appréciation change si l’entreprise dispose durablement d’une zone, si son propre personnel y travaille ou si l’entrepôt remplit des fonctions essentielles.

Que se passe-t-il si une société étrangère opère en Italie avec un établissement stable non déclaré ?

L’Agence des recettes italienne peut rectifier l’IRES et l’IRAP sur le bénéfice attribuable à l’établissement stable, avec pénalités pour défaut de déclaration et intérêts. Au-delà de certains seuils, le défaut de déclaration peut aussi avoir une portée pénale. Les conséquences en TVA s’apprécient séparément.

Un numéro de TVA italien signifie-t-il un établissement stable ?

Non. Le numéro de TVA, obtenu par identification directe ou par représentant fiscal, sert à remplir les obligations de TVA en Italie. Le règlement UE 282/2011 précise qu’un numéro de TVA ne suffit pas, à lui seul, à démontrer l’existence d’un établissement stable.

Les règles sont-elles différentes pour une société suisse ou de Dubaï ?

Le TUIR est le même, mais la convention applicable change. Pour une société suisse, la convention de 1976 peut être plus favorable sur l’agent dépendant. Pour une société de Dubaï, le point le plus sensible est souvent la résidence : si elle est dirigée depuis l’Italie, elle peut être considérée comme entièrement résidente en Italie.

Sources

Le cas d’Alfa montre qu’un établissement stable naît souvent de petits choix opérationnels, faits pour mieux servir les clients italiens, plutôt que d’une décision formelle. C’est pourquoi l’analyse doit être faite dès le départ et renouvelée à chaque changement de rôles, de personnes ou de logistique, en gardant distinctes l’analyse des impôts directs et celle de la TVA.

Établissement stable en Italie

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